Méthode de détection, de localisation et de diagnostic de zones défectueuses sur une face d'un vantail

Brevet européen · EP2664908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2664908
Numéro de demande
EP13167726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
20 nov. 2013
Délivré
6 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01M 99/00 (2011.01)
G01N 29/04 (2006.01)
G01M 17/00 (2006.01)
G01N 3/34 (2006.01)
G01N 29/30 (2006.01)
Priorité
FR 1254542 16.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  6. 5 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  7. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

FAIVELEY TRANSPORT

Faiveley Transport

Immeuble Le Delage Hall Parc Bat 6A 3 Rue du 19 mars 1962, 92230 Gennevilliers, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Brion, Florian

37390 NOTRE DAME D'OE, FR

Lemare, Jimmy

37230 FONDETTE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.