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Brevet européen · EP2665090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665090
Numéro de demande
EP11855750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
20 nov. 2013
Délivré
25 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01L 21/301 (2006.01)
B23K 26/04 (2014.01)
B23K 26/38 (2014.01)
B23K 26/40 (2014.01)
Priorité
JP 2011005195 13.01.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/079079 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/096096 19.07.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 25 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

  6. 25 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

OKUMA Junji

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SAKAMOTO Takeshi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.