Procédé et système d'équilibrage de cellules constitutives d'une batterie
Brevet européen · EP2665120 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665120
- Numéro de demande
- EP13165217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2013
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/42 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)B60L 3/00 (2006.01)//H01M 10/0525 (2010.01)//H01M 10/0565 (2010.01)//H01M 10/052 (2010.01)
- Priorité
- CH 6752012 14.05.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.08.2016
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.