Stator oder Rotor einer Elektromaschine

Brevet européen · EP2665158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665158
Numéro de demande
EP13180282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2010
Publié
20 nov. 2013
Délivré
13 janv. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/12 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 15/04 (2006.01)
Divisionnaire de
EP10747507
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Tecnomatic S.p.A.

Zona Industriale Santa Scolastica Via Copernico 2, 64013 Corropoli (Teramo), IT

Inventeur

Guercioni, Sante

I-64013 Corropoli (Teramo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.