KOMMUNIKATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2665232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665232
- Numéro de demande
- EP12774583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2012
- Publié
- 20 nov. 2013
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 25/49 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)H03M 5/04 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011092270 18.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/059341 05.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/144330 26.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
TANABE Takahiro
Tokyo 151-0072, JP
KAWATA Susumu
Tokyo 151-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.