GLEITSCHARNIERMECHANISMUS

Brevet européen · EP2665241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665241
Numéro de demande
EP13180406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2009
Publié
20 nov. 2013
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
F16F 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2008332714 26.12.2008
Divisionnaire de
EP09834972
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

2-22, Harumi 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-8550, JP

Inventeur

Kitamura, Kiichiro

Chiba, 290-0067, JP

Sano, Masanori

Chiba, 290-0067, JP

Higano, Sakae

Saitama, 336-0911, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.