MESURE DE LA SPASTICITE

Brevet européen · EP2665414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665414
Numéro de demande
EP12700292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0488 (2006.01)
A61B 5/103 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
Priorité
FR 1150361 17.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/050649 17.01.2012
Publication PCT
WO2012/098121 26.07.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 29 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.10.2019

  3. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Université Technologie de Compiègne-UTC

Centre Benjamin Franklin Rue Roger Couttolen, 60203 Compiegne cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

GAMET, Didier

60205 Compiègne Cedex, FR

BUFFENOIR-BILLET, Kevin

44000 Nantes, FR

PEROT, Chantal

60205 Compiègne Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.