ADAPTER FÜR EIN EXPLANTATSYSTEM
Brevet européen · EP2665447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665447
- Numéro de demande
- EP12701600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201161433347 P 17.01.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/021250 13.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/099790 26.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Zimmer, Inc., P.O. Box 708, 345 East Main Street, Warsaw, IN 46580, Etats-Unis d'Amérique → Zimmer, Inc., 1800 W. Center Street, Warsaw, IN 46580, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.01.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
Winona Lake IN 46590, US
Fort Wayne IN 46804, US
Goshen IN 46528, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.