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Brevet européen · EP2665498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665498
- Numéro de demande
- EP12700771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 78112011 17.01.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000007 12.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/097462 26.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.06.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.