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Brevet européen · EP2665590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665590
Numéro de demande
EP12700411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 11151638 21.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/050821 20.01.2012
Publication PCT
WO2012/098210 26.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

Teijin Aramid B.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

VAN DE HEE, Henk

NL-6716 JC Ede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.