RAFFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2665652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665652
- Numéro de demande
- EP12701635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65B 9/13 (2006.01)B65B 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011000205 18.01.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/021646 18.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/099918 26.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
LACHENMEIER, Per
DK-6400 Sonderborg, DK
RASZTAR, Karl Magnus
DK-6400 Sonderborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.