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Brevet européen · EP2665767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665767
Numéro de demande
EP12700210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
24 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C08J 9/26 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
Priorité
EP 11000311 17.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/000142 13.01.2012
Publication PCT
WO2012/097967 26.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  7. 24 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.