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Brevet européen · EP2665795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665795
Numéro de demande
EP12701369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
25 mai 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
C09K 19/34 (2006.01)
H05B 33/14 (2006.01)
Priorité
GB 201101094 21.01.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050126 20.01.2012
Publication PCT
WO2012/098410 26.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

University of Hull

Cottingham Road, Hull HU6 7RX, GB

Inventeur

O'NEILL, Mary

Hull, Humberside HU6 7LN, GB

KELLY, Stephen Malcolm

Beverley, Yorkshire HU17 8XA, GB

KITNEY, Stuart Paul

Beverley, Yorkshire HU17 9GL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.