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Brevet européen · EP2665818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665818
- Numéro de demande
- EP12700481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)A01H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11151190 17.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/050645 17.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/098119 26.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 11 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 11.04.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
BEUCHAT, Julien
2063 Saules
CAMPANONI, Prisca
1423 Villars-Burquin
DAI, Shunhong
Creve Coeur Missouri 63141, US
FACCHINETTI, Claudio
2072 St-Blaise
LUGON-MOULIN, Nicolas
Deceased
MUNDELL, Richard
Versailles Kentucky 40383, US
OISHI, Karen
2000 Neuchâtel
RAMIREZ, Gustavo
1606 NH Venhuizen, NL
ROESTI, Sandrine
1422 Grandson
LAPARRA, Helene
2000 Neuchâtel
CABRERA, Rosa
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.