DICHTUNG MIT GESTAPELTEN DICHTELEMENTEN
Brevet européen · EP2665897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665897
- Numéro de demande
- EP12702674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 11/02 (2006.01)F16J 15/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201113009155 19.01.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/021683 18.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/099938 26.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
JUSTAK, John F.
Stuart, Florida 33303-9998, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.