DICHTUNG MIT GESTAPELTEN DICHTELEMENTEN

Brevet européen · EP2665897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665897
Numéro de demande
EP12702674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/02 (2006.01)
F16J 15/44 (2006.01)
Priorité
US 201113009155 19.01.2011
Demande PCT
PCT/US2012/021683 18.01.2012
Publication PCT
WO2012/099938 26.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

JUSTAK, John F.

Stuart, Florida 33303-9998, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.