BRENNSTOFFFÜLLSTANDSSENSOR FÜR EINEN GERÄTEEXTERNEN BRENNSTOFFDAMPFSEPARATOR

Brevet européen · EP2665918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665918
Numéro de demande
EP12702110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/20 (2006.01)
F16K 24/04 (2006.01)
F16K 31/26 (2006.01)
Priorité
US 201161434461 P 20.01.2011
Demande PCT
PCT/US2012/021941 20.01.2012
Publication PCT
WO2012/100111 26.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Carter Fuel Systems, LLC

127 Public Square, Suite 5110, Cleveland, OH 44114, US

Inventeur

ANCHOR, Kyle

Monticello IN 47960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.