ROTORLAGER FÜR EINE WINDKRAFTANLAGE
Brevet européen · EP2665942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665942
- Numéro de demande
- EP12704666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/38 (2006.01)F16C 25/08 (2006.01)F03D 80/70 (2016.01)
- Priorité
- DE 102011008958 19.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000230 19.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/097989 26.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
FRANK, Hubertus
91351 Höchstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.