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Brevet européen · EP2665978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665978
Numéro de demande
EP12736074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 40/04 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
F24D 5/12 (2006.01)
Priorité
US 201113009222 19.01.2011
US 201213350902 16.01.2012
Demande PCT
PCT/CA2012/000055 18.01.2012
Publication PCT
WO2012/097445 26.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Nortek Air Solutions Canada, Inc.

1502D Quebec Avenue, Saskatoon, Saskatchewan S7K 1V7, CA

Inventeur

GERBER, Manfred

Saskatoon Saskatchewan S7N 6E7, CA

RONG, Can Wen

Saskatoon Saskatchewan S7S 1L5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.