FEUERWAFFE UND FEUERWAFFENSYSTEM

Brevet européen · EP2665982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665982
Numéro de demande
EP11711950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2011
Publié
27 nov. 2013
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 21/48 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FI2011/050032 17.01.2011
Publication PCT
WO2012/098283 26.07.2012
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

AALTO, Juha

FI-11100 Riihimäki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.