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Brevet européen · EP2665986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2665986
Numéro de demande
EP12700485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
10 déc. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 11151240 18.01.2011
US 201161433772 P 18.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/050705 18.01.2012
Publication PCT
WO2012/098158 26.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

Teijin Aramid B.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Barrday Inc.

Barrday, Inc.

75 Moorefield Street, Cambridge, Ontario N1T 1S2, CA

Inventeur

DE HAAS, Marc-Jan

NL-7339 DJ Apeldoorn, NL

VAN NOREL, Alex

NL-6921 LW Duiven, NL

VAN BOMMEL, Vincent

NL-6904 NT Zevenaar, NL

VAN ROOIJ, Ramon

NL-6852 EH Huissen, NL

CUNNINGHAM, Nicolas

Brampton Ontario L6X-2S9, CA

PATEL, Chinkalben

Ancaster Ontario L9K-0A5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.