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Brevet européen · EP2665992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665992
- Numéro de demande
- EP11700427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2011
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 27 mai 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 11/28 (2006.01)G01D 13/28 (2006.01)G01P 1/08 (2006.01)G01P 1/07 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/050547 17.01.2011
- Publication PCT
- WO2012/097865 26.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 10 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 27 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.