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Brevet européen · EP2665997 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2665997
- Numéro de demande
- EP12703868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01G 11/08 (2006.01)G01G 19/22 (2006.01)A61L 2/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201101075 21.01.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050114 19.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/098403 26.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 5 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2024
- 2 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 29 déc. 2022
Rectifié
- Titulaire
- accroma labtech Ltd., Rothsusstrasse 61, Muttenz → accroma labtec Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 22 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 22 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- LabMinds Ltd, 16 King Edward Street, Oxford, Oxfordshire OX1 4HT, Royaume-Uni → accroma labtech Ltd., Rothsusstrasse 61, Muttenz
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 18 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.09.2020
1 entrée antérieure
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
Oxford OX1 5LQ, GB
Somerville, Massachusetts 02143, US
Arlington, Massachusetts 02476, US
Malvern, Pennsylvania 19355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.