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Brevet européen · EP2666180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666180
Numéro de demande
EP12709493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
30 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01J 35/10 (2006.01)
Priorité
AT 342011 U 19.01.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/000009 17.01.2012
Publication PCT
WO2012/097393 26.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.05.2017

  6. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

EITER, Johann

A-6600 Breitenwang, AT

SCHATTE, Jürgen

A-6600 Reutte, AT

GLATZ, Wolfgang

A-6600 Reutte, AT

KNABL, Wolfram

A-6600 Reutte, AT

LEICHTFRIED, Gerhard

A-6600 Reutte, AT

SCHÖNAUER, Stefan

A-6600 Pflach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.