RÖNTGENDREHANODE
Brevet européen · EP2666180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2666180
- Numéro de demande
- EP12709493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01J 35/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 342011 U 19.01.2011
- Demande PCT
- PCT/AT2012/000009 17.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/097393 26.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
A-6600 Breitenwang, AT
A-6600 Reutte, AT
A-6600 Reutte, AT
A-6600 Reutte, AT
A-6600 Reutte, AT
A-6600 Pflach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.