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Brevet européen · EP2666394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2666394
- Numéro de demande
- EP11856398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2011
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A23F 5/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011007382 17.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/069071 24.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/098726 26.07.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
NAKAO, Yoshihiro
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
YOKOO, Yoshiaki
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
NAKAJIMA, Makoto
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
SHIMIZU, Hiroaki
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
FURUTA, Hiroki
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
MITSUHASHI, Morio
Atsugi-shi Kanagawa 243-0213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.