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Brevet européen · EP2666511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666511
Numéro de demande
EP11856035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2011
Publié
27 nov. 2013
Délivré
30 déc. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011008060 18.01.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/072260 28.09.2011
Publication PCT
WO2012/098736 26.07.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Top

KABUSHIKI KAISHA TOP

19-10, Senjunakai-cho, Adachi-ku, Tokyo 120-0035, JP

Inventeur

SOMEYA, Minoru

Bando-shi Ibaraki 306-0605, JP

IIDA, Seiichi

Bando-shi Ibaraki 306-0605, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.