Spiralenspielzeugspurensatz

Brevet européen · EP2666528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666528
Numéro de demande
EP13168331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2013
Publié
27 nov. 2013
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 18/02 (2006.01)
A63H 18/06 (2006.01)
Priorité
US 201261649564 P 21.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

Ostendorff, Eric

El Segundo, CA 90245, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.