Filtereinheit für ein Barrieresystem
Brevet européen · EP2666532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2666532
- Numéro de demande
- EP13161197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 mars 2013
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 1 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 35/147 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)B01D 29/23 (2006.01)B01D 29/35 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012208574 22.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Syntegon Technology GmbH, Stuttgarter Straße 130, 71332 Waiblingen, Allemagne → Syntegon Technology GmbH, Mercedesstrasse 41, 70372 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 sept. 2020
Transféré
- Titulaire
- ROBERT BOSCH GMBH, Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, Allemagne → Syntegon Technology GmbH, Stuttgarter Straße 130, 71332 Waiblingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.09.2020
- 16 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
74423 Obersontheim, DE
91626 Schopfloch, DE
91578 Leutershausen, DE
74189 Weinsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.