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Brevet européen · EP2666644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666644
Numéro de demande
EP11866193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2011
Publié
27 nov. 2013
Délivré
30 déc. 2015
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42C 11/04 (2006.01)
B42C 5/00 (2006.01)
B42C 9/00 (2006.01)
B42C 19/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/061729 23.05.2011
Publication PCT
WO2012/160633 29.11.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 16 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 16.01.2016

  5. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601 Aza Shironoshita Asahi Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

TAGO, Shigeyoshi

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

WAKIMOTO, Shigeru

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.