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Brevet européen · EP2666650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666650
Numéro de demande
EP12193366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2012
Publié
27 nov. 2013
Délivré
31 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 19/12 (2006.01)
B60C 9/00 (2006.01)
B60C 13/00 (2006.01)
Priorité
TW 101118379 23.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Inventeur

Yang, Ying-Ming

510 Yuanlin Township, TW

Yang, Chien-Hsin

510 Yuanlin Township, TW

Lai, Tsung-Yueh

510 Yuanlin Township, TW

Lai, Chih-Hsin

510 Yuanlin Township, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.