Procédé d'évaluation du diamètre d'une roue, et ensemble d'évaluation associé

Brevet européen · EP2666697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666697
Numéro de demande
EP13168736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2013
Publié
27 nov. 2013
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B61L 25/02 (2006.01)
G01B 21/12 (2006.01)
G01C 22/00 (2006.01)
G01C 21/16 (2006.01)
Priorité
FR 1254848 25.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 17 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.10.2019

  6. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

Le Bastard, Jean

78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.