WASSERFAHRZEUG MIT MUSKELKRAFTANTRIEB

Brevet européen · EP2666708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2666708
Numéro de demande
EP13002647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
27 nov. 2013
Délivré
16 oct. 2019
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 1/14 (2006.01)
B63B 1/18 (2006.01)
B63B 1/28 (2006.01)
B63H 25/02 (2006.01)
B63H 16/20 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
B60F 3/00 (2006.01)
B62K 13/00 (2006.01)
B63B 35/79 (2006.01)
B63H 21/175 (2006.01)
Priorité
DE 202012005066 U 22.05.2012
DE 202012005027 U 22.05.2012
DE 202012005069 U 22.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  3. 31 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 31.12.2019

  4. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Bisinger, Lothar

72348 Rosenfeld-Heiligenzimmem, DE

Mandataire

ABACUS Patentanwälte Klocke - Späth - Barth

ABACUS Patentanwälte Klocke Späth Barth

Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

Radiée du registre

Inventeur

Bisinger, Lothar

72348 Rosenfeld-Heiligenzimmem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.