WC mit Geruchsabsaugeinrichtung
Brevet européen · EP2666917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2666917
- Numéro de demande
- EP12004070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2012
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E03D 9/052 (2006.01)E03D 1/38 (2006.01)E03D 9/05 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
- Inventeur
- Lechner, Manuel, Mürtschenstrasse 14, 8640 Rapperswil, Weiss, Rolf, Brunnenstrasse 4, 8632 Tann (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 18 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
- Inventeur
- Lechner, Manuel, Mürtschenstrasse 14, 8640 Rapperswil, Weiss, Rolf, Brunnenstrasse 4, 8632 Tann
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.