Tür- oder Fensterfugenabdichtungsprofil
Brevet européen · EP2666952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2666952
- Numéro de demande
- EP13168113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2013
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E06B 7/23 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012104509 24.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 27 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 22 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.04.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Kusche, Thomas
21244 Buchholz i.d.N., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.