WIEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2667165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2667165
Numéro de demande
EP11856362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2011
Publié
27 nov. 2013
Délivré
29 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 13/06 (2006.01)
G01G 19/387 (2006.01)
Priorité
JP 2011010231 20.01.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/006144 02.11.2011
Publication PCT
WO2012/098603 26.07.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

NISHIKAWA, Mitsushi

Hyogo 673-0849, JP

KOZAI, Kuninori

Hyogo 673-0849, JP

KAWANISHI, Shozo

Hyogo 673-0849, JP

INAMI, Hiroyuki

Hyogo 673-0849, JP

TSURUOKA, Masatomi

Hyogo 673-0849, JP

OKUNOSONO, Akinari

Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.