Système électronique à capteurs intégrés, procédé d'estimation de valeur de grandeur physique de fonctionnement et programme d'ordinateur correspondant

Brevet européen · EP2667208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2667208
Numéro de demande
EP13167685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2013
Publié
27 nov. 2013
Délivré
17 sept. 2014
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/28 (2006.01)
G01R 19/25 (2006.01)
Priorité
FR 1254781 24.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Montpellier 2 Sciences et Techniques

Université Montpellier 2, Sciences et Techniques

2 Place Eugène Bataillon, 34090 Montpellier, FR

Inventeur

Lesecq, Suzanne

38190 Froges, FR

Beigne, Edith

38112 Meaudre, FR

Maurine, Philippe

30260 Quissac, FR

Vincent, Lionel

38600 Fontaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.