Energiespar-3-D-Sensor
Brevet européen · EP2667218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667218
- Numéro de demande
- EP13004164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2010
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/02 (2006.01)G01S 17/87 (2006.01)G01S 17/89 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP10014619
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.