FESTKÖRPERABBILDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2667589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667589
- Numéro de demande
- EP11856136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2011
- Publié
- 27 nov. 2013
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04N 5/347 (2011.01)H04N 5/376 (2011.01)H04N 5/343 (2011.01)H04N 5/374 (2011.01)H04N 5/378 (2011.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011006945 17.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/078324 07.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/098777 26.07.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 11 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.02.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.