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Brevet européen · EP2667747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667747
- Numéro de demande
- EP12739106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 1150050 25.01.2011
- Demande PCT
- PCT/SE2012/050064 24.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/102669 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
BERGKVIST, Håkan
S-168 69 Bromma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.