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Brevet européen · EP2667747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2667747
Numéro de demande
EP12739106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
18 mai 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 13/02 (2006.01)
Priorité
SE 1150050 25.01.2011
Demande PCT
PCT/SE2012/050064 24.01.2012
Publication PCT
WO2012/102669 02.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Inventeur

BERGKVIST, Håkan

S-168 69 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.