EINGESCHRÄNKTE KNIEPROTHESE
Brevet européen · EP2667825 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667825
- Numéro de demande
- EP12739549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201161436788 P 27.01.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/022958 27.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/103469 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 3 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
Memphis, Tennessee 38117, US
Bartlett, Tennessee 38133, US
Germantown, Tennessee 38138, US
Tiburon, California 94920, US
New York, New York 10023, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.