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Brevet européen · EP2667879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2667879
Numéro de demande
EP12738789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
20 mai 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 33/00 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
A61P 41/00 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
C01B 33/12 (2006.01)
C01D 1/02 (2006.01)
C01F 17/00 (2020.01)
C01F 5/02 (2006.01)
C01G 23/047 (2006.01)
A61K 33/08 (2006.01)
A61K 33/30 (2006.01)
A61K 33/24 (2019.01)
A61K 33/244 (2019.01)
Priorité
US 201161437566 P 28.01.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/000341 27.01.2012
Publication PCT
WO2012/101524 02.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Inventeur

ABRAHAM, Robert J.

Hammonds Plains Nova Scotia B4B1L2, CA

LEGERE, Sharon

Bedford Nova Scotia B4B 0T2, CA

BOYD, Daniel

Upper Tantallon Nova Scotia B3Z 0B2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.