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Brevet européen · EP2667891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667891
- Numéro de demande
- EP12739840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/145 (2006.01)A61K 39/125 (2006.01)A61K 39/36 (2006.01)A61K 39/085 (2006.01)A61K 39/215 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61K 39/09 (2006.01)A61K 39/235 (2006.01)A61P 31/16 (2006.01)A61K 39/12 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)C07K 16/10 (2006.01)
- Priorité
- AU 2011900262 27.01.2011
- Demande PCT
- PCT/AU2012/000069 27.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/100302 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 26 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Gilles Plains, S.A. 5086, AU
Yarralumla, ACT 2600, AU
Curtin, ACT 2601, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.