ABSCHIRMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2667922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667922
- Numéro de demande
- EP12706205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/02 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- GB 201101402 27.01.2011GB 201102690 16.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051365 27.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/101265 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 5 févr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Prosys International Ltd, 60 Cottenham Park Road, Wimbledon, London SW20 0TB, Royaume-Uni → INDEPENDENCE PRODUCTS LTD, Unit 7j Blenheim Court, Blenheim Park Road, Blenheim Industrial Estate, Bulwell, Nottingham NG6 8YP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 05.02.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 7 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.07.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
London SW20 0TB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.