EINSTELLUNG FÜR EIN CEREBRALSHUNT-VENTIL
Brevet européen · EP2667923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667923
- Numéro de demande
- EP12701420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 27 mai 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201113015174 27.01.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/021565 17.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/102906 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 27 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
Parties
Inventeur
BERTRAND, William Jeffrey
Ventura California 93004, US
VACCARO, Robert K.
Ponte Vedra Beach Florida 32082, US
LEUNG, Chun Man Alan
Jacksonville Florida 32207, US
AYOUB, Michael
CH-1700 Fribourg
JAQUIER, Pierre
CH-1580 Avenches
MAYOR, Laetitia
CH-1315 La Sarraz
JUNKER, Thomas
CH-4500 Solothurn
SCHMIT, Guillaume
CH-3098 Schliern bei Koniz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.