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Brevet européen · EP2667925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2667925
Numéro de demande
EP12749846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
23 févr. 2022
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 29/00 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
A61M 25/00 (2006.01)
B29D 23/00 (2006.01)
Priorité
US 201161446879 P 25.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/026638 24.02.2012
Publication PCT
WO2012/116337 30.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

HAILE, Tadele

Cypress CA 90630, US

LEI, Cathy

Chino Hills CA 91709, US

GULACHENSKI, Joseph

Trabuco Canyon CA 92679, US

PERALTA, Nelson

Rancho Santa Margarita CA 92688, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.