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Brevet européen · EP2667948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667948
- Numéro de demande
- EP12703143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 35/04 (2006.01)A62B 35/00 (2006.01)E04G 21/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201101303 26.01.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050155 25.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/101438 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
BEALE, Richard
Devizes Wiltshire SN10 2JP, GB
BISSETT, Timothy
Devizes Wiltshire SN10 1RZ, GB
NASH, David
Devizes Wiltshire SN10 2JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.