VARIABLER SPRÜHKOPF
Brevet européen · EP2667975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2667975
- Numéro de demande
- EP12705968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/30 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)B65D 83/20 (2006.01)B65D 83/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011009627 28.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000326 25.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/100941 02.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
KWASNY, Hans-Peter
74074 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.