WERKZEUGSPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2668006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668006
Numéro de demande
EP11807945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2011
Publié
4 déc. 2013
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 45/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011003098 25.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/074108 27.12.2011
Publication PCT
WO2012/100895 02.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

LUESCHER, Bruno

CH-4800 Zofingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.