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Brevet européen · EP2668119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668119
- Numéro de demande
- EP12739221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 13/12 (2006.01)B65G 1/02 (2006.01)B65G 1/08 (2006.01)B65G 39/12 (2006.01)F16B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 1100062 28.01.2011
- Demande PCT
- PCT/SE2012/000008 27.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/102660 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
AUGUSTSSON, Per
S-671 51 Arvika, SE
ELVÉN. Per
S-702 11 Örebro, SE
RUDELL, Lars-Erik
S-464 66 Mellerud, SE
RUDELL, Anders
S-411 06 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.