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Brevet européen · EP2668124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668124
- Numéro de demande
- EP12707909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/84 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20110062 25.01.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/050351 25.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/101589 02.08.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 28 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.04.2015
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
ABLUTON, Aldo
I-14100 Asti, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.