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Brevet européen · EP2668128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668128
Numéro de demande
EP12718558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/70 (2006.01)
Priorité
DE 102011009408 25.01.2011
Demande PCT
PCT/DE2012/000055 25.01.2012
Publication PCT
WO2012/100768 02.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

PITSON, Ian

59174 Kamen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.